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  • Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou de toute autre façon violer les droits d'autrui (notamment les droits à la vie privée et à l'image) ;
  • Publier, afficher, télécharger, distribuer, ou diffuser de titre, nom, matériel ou information inapproprié, diffamatoire, frauduleux, obscène, indécent ou illégal;
  • Télécharger des fichiers qui contiennent des logiciels ou autre matériel protégés par les lois de la propriété intellectuelle (ou par le droit à la protection de la vie privée), à moins que vous ne déteniez de tels droits, que vous n'exerciez un contrôle sur ceux-ci, ou que vous n'ayez reçu toutes les autorisations nécessaires ;
  • Télécharger ou joindre des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme susceptible d'endommager le fonctionnement de l'ordinateur d'autrui;
  • P romouvoir, offrir ou acheter tout bien ou service dans un but commercial, à moins que le Service de Communication concerné n'autorise expressément de tels messages ;
  • Effectuer ou transmettre des sondages, concours, systèmes pyramidaux ou chaînes de lettres;
  • Télécharger tout fichier publié par un autre utilisateur des Services de Communication, alors que vous savez ou devez raisonnablement savoir que la distribution par ce moyen est illégale;
  • Falsifier ou supprimer toute mention relative à l'auteur, toute mention légale ainsi que toute autre mention de droits de propriété ou relative à l'origine ou la source du logiciel ou de tout autre élément contenu dans un fichier qui est téléchargé ;
  • Restreindre ou empêcher l'utilisation et la jouissance des Services de Communication par tout autre utilisateur  ;
  • Enfreindre les codes de conduite ou toutes autres directives pouvant s'appliquer à un Service de Communication particulier ;
  • Recueillir ou collecter d'une quelconque manière des informations relatives à autrui, y compris les adresses de messagerie, sans leur accord ;
  • Enfreindre les lois ou règlements applicables.

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